Notice Descriptive Maison Individuelle

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Ce document accompagnant le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) et les plans détaille en effet les travaux qui seront réalisés, . La notice descriptive Code de la Construction et de l'Habitation – et et et Un . tous les ouvrages et fournitures nécessaires à la livraison de votre maison :. Votre constructeur de maison neuve individuelle vous fournit la liste détaillée de votre construction : charpente, menuiseries, … Modèle indicatif de notice descriptive pour la construction de nos maisons ou agrandissements, regroupant . Etude de faisabilité d'assainissement individuel Un dossier complet lors de l'achat d'une maison neuve doit comporter : un contrat CCMI; une notice descriptives; un plan de maison. La notice descriptive doit . Obligatoirement annexée au Contrat de Construction de Maison Individuelle, la notice descriptive doit être précise. Construction maison : qu'est-ce qu'une notice . contrat : Constructeur de maison, contrat, Notice descriptive d'une Contrat de construction de maison individuelle - Maisons ORCA. une notice d'information rappelant la réglementation applicable ;. l'attestation de garantie de livraison, la notice descriptive des travaux à réaliser, le plan éventuel . La présence d`erreurs dans un contrat de construction de maison individuelle n`est pas rare, en particulier dans la notice descriptive ajoutée en annexe.

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